TOUT PRODUIT QUI EST DANS NOTRE CATALOGUE EST ORIGINAL. NOTRE SITE NE COMMERCIALISE PAS DES PRODUITS DE CONTREFACON. EN CONSEQUENCE, TOUTE MARQUE OU ELEMENT ENONCE DANS NOTRE BOUTIQUE RESTE LA PROPRIETE EXCLUSIVE DE LEUR FABRICANTS, PROPRIETAIRES OU AUTEURS. AU ZOMA BOUTIQUE EXPLOITE SON OU SES SITE(S) AVEC LES REGLES EN VIGUEUR PREVUES PAR LE CODE DE COMMERCE EMIS PAR CHACUN DES PAYS MEMBRE DE LA CEE OU PAR L'OMC (ORGANISATION MONDIALE DE COMMERCE). DE CONVENTION INTERNATIONALE, LA PROTECTION DE CES MARQUES OU OEUVRES RELEVENT DE LA RESPONSABILITE RESPECTIVE DE LEURS PROPRIETAIRES OU AUTEURS. AU ZOMA BOUTIQUE A LE DROIT DE SUPPRIMER, DE NE PAS PUBLIER SUR SON OU (SES) SITE(S) TOUTE MARQUE OU ARTICLE QUI POURRAIT NUIRE A SON IMAGE. AUCUN PROPRIETAIRE OU EDITEUR DE CES OEUVRES NE PEUT RECLAMER LA SUPPRESSION UNILATERALE D UN OU PLUSIEURS OEUVRES CAR TOUT PRODUIT DANS NOTRE CATALOGUE FERA L OBJET D UN CONTRAT QUELCONQUE VIA UNE FACTURE DIRECTE EN BONNE ET DUE FORME OU VIA UN TIERS MORAL. ELLE EST RECEVABLE A LA SEULE CONDITION QUE LA DECISION EST BILATERALE ET QU'UNE CLAUSE D'INDEMNISATION AU PROFIT D'AU ZOMA BOUTIQUE AURA LIEU.
